Conditions d'utilisations

CONDITIONS D'UTILISATION

VUE D'ENSEMBLE


Ce site Web est exploité par Avanss. Sur l'ensemble du site, les termes « nous », « nos » et « notre » font référence à Avanss.

Avanss propose ce site Web, y compris toutes les informations, outils et services disponibles sur ce site pour vous, l'utilisateur, sous réserve de votre acceptation de tous les termes, conditions, politiques et avis énoncés ici.


Engagement de l'utilisateur

En visitant notre site et/ou en achetant quelque chose chez nous, vous :

  • Vous engagez dans notre « Service »

  • Acceptez d'être lié par les conditions générales suivantes

  • Acceptez les conditions générales et politiques supplémentaires référencées


Ces conditions de service s'appliquent à tous les utilisateurs du site, y compris :

  • Les navigateurs

  • Les fournisseurs

  • Les clients

  • Les marchands

  • Les contributeurs de contenu


Important

Veuillez lire attentivement ces conditions de service avant d'accéder à notre site Web ou de l'utiliser.

Si vous n'acceptez pas tous les termes et conditions de cet accord, vous ne pouvez pas accéder au site Web ni utiliser les services.


Mises à jour des conditions

  • Toutes les nouvelles fonctionnalités ou outils ajoutés seront soumis aux conditions d'utilisation

  • Nous nous réservons le droit de mettre à jour ces conditions

  • Il est de votre responsabilité de consulter régulièrement cette page

  • Votre utilisation continue constitue une acceptation des modifications


Plateforme : Notre boutique est hébergée sur Shopify Inc.


ARTICLE 1 - CONDITIONS GÉNÉRALES DE LA BOUTIQUE EN LIGNE

Âge requis

En acceptant les présentes Conditions d'utilisation, vous déclarez que :

  • Vous avez au moins l'âge de la majorité dans votre État ou province de résidence

  • OU vous avez l'âge de la majorité ET vous nous avez donné votre consentement pour permettre à l'un de vos mineurs à charge d'utiliser ce site

Utilisations interdites

Vous ne pouvez pas :

  • Utiliser nos produits à des fins illégales ou non autorisées

  • Violer les lois de votre juridiction

  • Transmettre des vers, virus ou code destructeur


⚠️ Une violation de l'une des Conditions entraînera la résiliation immédiate de vos Services.


ARTICLE 2 - CONDITIONS GÉNÉRALES

Nos droits

Nous nous réservons le droit de :

  • Refuser le Service à quiconque pour quelque raison que ce soit

  • Modifier les exigences techniques selon les besoins

Votre responsabilité

Vous comprenez que :

  • Votre contenu peut être transféré de manière non cryptée (sauf les informations de carte de crédit)

  • Les informations de carte de crédit sont toujours cryptées

Restrictions

Vous acceptez de ne pas :

  • Reproduire, dupliquer, copier, vendre ou exploiter toute partie du Service

  • Utiliser le Service sans autorisation écrite expresse de notre part


SECTION 3 - EXACTITUDE DES INFORMATIONS

Limitation de responsabilité

  • Nous ne sommes pas responsables si les informations ne sont pas exactes, complètes ou à jour

  • Le contenu est fourni à titre d'information générale uniquement

  • Toute confiance dans le contenu est à vos propres risques

Informations historiques

  • Les informations historiques ne sont pas nécessairement à jour

  • Fournies à titre de référence uniquement

  • Nous nous réservons le droit de modifier le contenu à tout moment


📝 Il est de votre responsabilité de surveiller les modifications apportées à notre site.


SECTION 4 - MODIFICATIONS DU SERVICE ET DES PRIX

Changements possibles

  • Les prix peuvent être modifiés sans préavis

  • Le Service peut être modifié ou interrompu à tout moment

  • Aucune responsabilité pour les modifications ou interruptions


SECTION 5 - PRODUITS OU SERVICES

Disponibilité

  • Certains produits disponibles exclusivement en ligne

  • Quantités limitées possibles

  • Retours selon notre politique de remboursement

Limitations


Nous nous réservons le droit de :

  • Limiter les ventes par personne, région ou juridiction

  • Limiter les quantités

  • Modifier les descriptions et prix

  • Interrompre tout produit


⚠️ Toute offre est nulle là où elle est interdite.


SECTION 6 - EXACTITUDE DES INFORMATIONS DE COMPTE

Nos droits

Nous pouvons :

  • Refuser toute commande

  • Limiter ou annuler les quantités achetées

  • Restreindre les commandes suspectes


Vos obligations

Vous acceptez de fournir :

  • Des informations d'achat à jour et exactes

  • Des mises à jour rapides de vos informations

  • Des coordonnées valides pour nous permettre de vous contacter


SECTION 7 - OUTILS OPTIONNELS

Outils tiers

  • Fournis « tels quels » et « tels que disponibles »

  • Sans garantie ni approbation

  • Utilisation à vos propres risques


Nouveaux services

Les futures fonctionnalités seront également soumises aux présentes conditions.


SECTION 8 - LIENS DE TIERS

Non-responsabilité

Nous ne sommes pas responsables :

  • Du contenu des sites tiers

  • Des transactions avec des tiers

  • Des dommages liés aux sites tiers


⚠️ Examinez les politiques des tiers avant toute transaction.


SECTION 9 - COMMENTAIRES ET SOUMISSIONS

Vos soumissions

En envoyant des commentaires, vous acceptez que nous puissions :

  • Les utiliser sans restriction

  • Les éditer, copier, publier, distribuer

  • Les traduire dans tout média

Vos responsabilités

Vos commentaires ne doivent pas :

  • Violer les droits de tiers

  • Contenir du contenu illégal ou offensant

  • Contenir des virus ou logiciels malveillants

  • Utiliser une fausse identité


SECTION 10 - INFORMATIONS PERSONNELLES

Votre soumission d'informations personnelles est régie par notre politique de confidentialité.


SECTION 11 - ERREURS ET INEXACTITUDES

Corrections

Nous nous réservons le droit de :

  • Corriger toute erreur ou inexactitude

  • Modifier ou mettre à jour les informations

  • Annuler les commandes si nécessaire


📝 Aucune obligation de mise à jour sauf si la loi l'exige.


SECTION 12 - UTILISATIONS INTERDITES

Il vous est interdit d'utiliser le site pour :

a) Des fins illégales
b) Inciter à des actes illégaux
c) Violer des réglementations
d) Enfreindre des droits de propriété intellectuelle
e) Harceler ou discriminer
f) Soumettre des informations fausses
g) Transmettre des virus
h) Collecter des informations personnelles d'autrui
i) Spammer ou hameçonner
j) Des fins obscènes
k) Contourner les fonctionnalités de sécurité


SECTION 13 - EXCLUSION DE GARANTIES

Service fourni « TEL QUEL »

  • Aucune garantie d'interruption ou d'erreur

  • Aucune garantie de résultats

  • Utilisation à vos seuls risques

Limitation de responsabilité

Nous ne sommes pas responsables des :

  • Blessures ou pertes

  • Dommages directs ou indirects

  • Pertes de profits ou de données


SECTION 14 - INDEMNISATION

Vous acceptez d'indemniser et de dégager de toute responsabilité Avanss pour toute réclamation résultant de :

  • Votre violation des conditions

  • Votre violation de la loi

  • Votre violation des droits de tiers


SECTION 15 - DIVISIBILITÉ

Si une disposition est jugée inapplicable, les autres dispositions restent en vigueur.


ARTICLE 16 - RÉSILIATION

Durée

  • En vigueur jusqu'à résiliation

  • Vous pouvez résilier en cessant l'utilisation

  • Nous pouvons résilier en cas de violation

Survie

Les obligations contractées avant la résiliation survivent.


ARTICLE 17 - INTÉGRALITÉ DE L'ACCORD

Ces conditions constituent l'intégralité de l'accord et remplacent toutes communications antérieures.


ARTICLE 18 - LOI APPLICABLE

Ces conditions sont régies par les lois Françaises.


ARTICLE 19 - MODIFICATIONS

  • Version la plus récente disponible sur cette page

  • Votre utilisation continue constitue une acceptation


SECTION 20 – COORDONNÉES

Pour toute question concernant les Conditions d'utilisation :

Email : shop@avanss.fr

Dernière mise à jour : 22/06/2025

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  • Les navigateurs

  • Les fournisseurs

  • Les clients

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  • Les contributeurs de contenu


Important

Veuillez lire attentivement ces conditions de service avant d'accéder à notre site Web ou de l'utiliser.

Si vous n'acceptez pas tous les termes et conditions de cet accord, vous ne pouvez pas accéder au site Web ni utiliser les services.


Mises à jour des conditions

  • Toutes les nouvelles fonctionnalités ou outils ajoutés seront soumis aux conditions d'utilisation

  • Nous nous réservons le droit de mettre à jour ces conditions

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Plateforme : Notre boutique est hébergée sur Shopify Inc.


ARTICLE 1 - CONDITIONS GÉNÉRALES DE LA BOUTIQUE EN LIGNE

Âge requis

En acceptant les présentes Conditions d'utilisation, vous déclarez que :

  • Vous avez au moins l'âge de la majorité dans votre État ou province de résidence

  • OU vous avez l'âge de la majorité ET vous nous avez donné votre consentement pour permettre à l'un de vos mineurs à charge d'utiliser ce site

Utilisations interdites

Vous ne pouvez pas :

  • Utiliser nos produits à des fins illégales ou non autorisées

  • Violer les lois de votre juridiction

  • Transmettre des vers, virus ou code destructeur


⚠️ Une violation de l'une des Conditions entraînera la résiliation immédiate de vos Services.


ARTICLE 2 - CONDITIONS GÉNÉRALES

Nos droits

Nous nous réservons le droit de :

  • Refuser le Service à quiconque pour quelque raison que ce soit

  • Modifier les exigences techniques selon les besoins

Votre responsabilité

Vous comprenez que :

  • Votre contenu peut être transféré de manière non cryptée (sauf les informations de carte de crédit)

  • Les informations de carte de crédit sont toujours cryptées

Restrictions

Vous acceptez de ne pas :

  • Reproduire, dupliquer, copier, vendre ou exploiter toute partie du Service

  • Utiliser le Service sans autorisation écrite expresse de notre part


SECTION 3 - EXACTITUDE DES INFORMATIONS

Limitation de responsabilité

  • Nous ne sommes pas responsables si les informations ne sont pas exactes, complètes ou à jour

  • Le contenu est fourni à titre d'information générale uniquement

  • Toute confiance dans le contenu est à vos propres risques

Informations historiques

  • Les informations historiques ne sont pas nécessairement à jour

  • Fournies à titre de référence uniquement

  • Nous nous réservons le droit de modifier le contenu à tout moment


📝 Il est de votre responsabilité de surveiller les modifications apportées à notre site.


SECTION 4 - MODIFICATIONS DU SERVICE ET DES PRIX

Changements possibles

  • Les prix peuvent être modifiés sans préavis

  • Le Service peut être modifié ou interrompu à tout moment

  • Aucune responsabilité pour les modifications ou interruptions


SECTION 5 - PRODUITS OU SERVICES

Disponibilité

  • Certains produits disponibles exclusivement en ligne

  • Quantités limitées possibles

  • Retours selon notre politique de remboursement

Limitations


Nous nous réservons le droit de :

  • Limiter les ventes par personne, région ou juridiction

  • Limiter les quantités

  • Modifier les descriptions et prix

  • Interrompre tout produit


⚠️ Toute offre est nulle là où elle est interdite.


SECTION 6 - EXACTITUDE DES INFORMATIONS DE COMPTE

Nos droits

Nous pouvons :

  • Refuser toute commande

  • Limiter ou annuler les quantités achetées

  • Restreindre les commandes suspectes


Vos obligations

Vous acceptez de fournir :

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Nouveaux services

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SECTION 8 - LIENS DE TIERS

Non-responsabilité

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  • Des dommages liés aux sites tiers


⚠️ Examinez les politiques des tiers avant toute transaction.


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SECTION 11 - ERREURS ET INEXACTITUDES

Corrections

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📝 Aucune obligation de mise à jour sauf si la loi l'exige.


SECTION 12 - UTILISATIONS INTERDITES

Il vous est interdit d'utiliser le site pour :

a) Des fins illégales
b) Inciter à des actes illégaux
c) Violer des réglementations
d) Enfreindre des droits de propriété intellectuelle
e) Harceler ou discriminer
f) Soumettre des informations fausses
g) Transmettre des virus
h) Collecter des informations personnelles d'autrui
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j) Des fins obscènes
k) Contourner les fonctionnalités de sécurité


SECTION 13 - EXCLUSION DE GARANTIES

Service fourni « TEL QUEL »

  • Aucune garantie d'interruption ou d'erreur

  • Aucune garantie de résultats

  • Utilisation à vos seuls risques

Limitation de responsabilité

Nous ne sommes pas responsables des :

  • Blessures ou pertes

  • Dommages directs ou indirects

  • Pertes de profits ou de données


SECTION 14 - INDEMNISATION

Vous acceptez d'indemniser et de dégager de toute responsabilité Avanss pour toute réclamation résultant de :

  • Votre violation des conditions

  • Votre violation de la loi

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SECTION 15 - DIVISIBILITÉ

Si une disposition est jugée inapplicable, les autres dispositions restent en vigueur.


ARTICLE 16 - RÉSILIATION

Durée

  • En vigueur jusqu'à résiliation

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Survie

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ARTICLE 17 - INTÉGRALITÉ DE L'ACCORD

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ARTICLE 18 - LOI APPLICABLE

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Email : shop@avanss.fr

Dernière mise à jour : 22/06/2025

Avanss propose des trottinettes électriques élégantes et performantes pour une conduite plus intelligente et respectueuse de l'environnement. Redéfinir la mobilité urbaine avec innovation et durabilité.

TVA Intracommunautaire : FR76937580843

© Avanss 2025

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